Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN
Coop de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4384069
Date de dépôt :
24/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/08/2027
ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN de Coop de France

Présentation de la marque ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN

Déposée par voie électronique le 24 août 2017 par l'association loi 1901 Coop de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Coop de France domicilié(e) 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 179 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Franck CASO domicilié(e) 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUALITES AGRICOLES L HEBDO DES COUPS METIERS DU GRAIN arrivera à expiration en date du 24 août 2027.

Coop de France a également déposé les autres marques suivantes : SERVICES COOP DE FRANCE OPTIFLUX , JURICOOP , VALORISE LE PARTAIL RSE DES FOURNISSEURS ET DISTRIBUTEURS , Solutions Coop , ACTUALITES AGRICOLES , Et si on consommait coopératif? , MANAGEMENT RESPONSABLE COOP DE FRANCE BÉTAIL ET VIANDE , DeePP COOP de France , AGRO EDI EUROPE , COOP DE FRANCE UNE FORCE EN MOUVEMENT


Coop de France, association loi 1901 - 43 rue Sedaine - 75011 - PARIS - France - SIREN 784179665


M. Franck CASO - 9 rue de l'Isly - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; catalogues ; atlas ; lettres d'information ; agendas ; posters ; imprimés ; almanachs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de marché ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; recherche de marché ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; analyse du prix de revient ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux, magazines et plus largement à toutes publications pour les tiers ; services de vente en ligne par le biais d'Internet de produits de la presse et de l'édition, de produits de l'imprimerie, d'almanachs, d'imprimés, de publications, de journaux, magazines, périodiques, revues professionnelles, livres, calendriers, catalogues sous forme papier ou numérique ; services de revue de presse ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de commerce de détails de produits de l'imprimerie, d'almanachs, d'imprimés, de publications, de journaux, magazines, périodiques, revues professionnelles, livres, calendriers, catalogues sous forme papier ou numérique ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; Services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de transmission d'informations par voie télématique ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion ou transmission d'informations, de sons, de textes ou d'images numériques téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de communication ; mise à disposition de forums en ligne ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; services d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ; exploitation de publications électroniques en ligne téléchargeables et non-téléchargeables ; édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toutes publications autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques.